Et bien cette question, tu n'es pas le seul à te l'être posé :Claude Mauguier a écrit : ↑06 févr. 2022, 09:06 Mais tout ça incite à se demander en quoi la FFRP, toute "fédération" qu'elle est, est fondée à réclamer l'usufruit dérivé d'un bien commun.
"La description d'un itinéraire, assemblage de chemins physiquement présents sur le terrain et relevant du domaine public, peut-il être considéré comme une oeuvre de l'esprit, et donc protégé par le droit d'auteur ?"
Cela a donné lieu en 1995 (?) à un jugement le confirmant, puis invalidé en appel en 1996 puis cassé en cassation en 1998 dans l'affaire qui opposa la FFRP et les éditions Mercier :
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/ ... 007041272/